Conseil Municipal du 25 mars 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-031RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)04/04/2019

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-030ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES : adhésion à un groupement de commandes - Délibération - Annexe04/04/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-020BUDGET PRIMITIF 2019 : budget principal - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2019
2019-CM-021BUDGET PRIMITIF 2019 : budget annexe du service de l'Eau - Délibération - Annexe04/04/2019
2019-CM-022BUDGET PRIMITIF 2019 : budget annexe du service de l'Assainissement - Délibération - Annexe04/04/2019
2019-CM-023BUDGET PRIMITIF 2019 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - Annexe04/04/2019
2019-CM-024BUDGET PRIMITIF 2019 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe04/04/2019
2019-CM-025BUDGET PRIMITIF 2019 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)04/04/2019
2019-CM-026FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2019 - Délibération - (sans annexe)04/04/2019

15 - Intercommunalité et Développement du Territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-019EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : désignation d'un représentant supplémentaire au Conseil communautaire - Délibération - (sans annexe)04/04/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-027CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : subvention pour l'organisation d'un projet humanitaire au Vietnam - Délibération - (sans annexe)04/04/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-028CESSION FONCIERE : Rue du Maire André Traband - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2019
2019-CM-029ECHANGE FONCIER : lieux-dits Ewigkeit et Galgenmuesmatt - Délibération - Annexe - Annexe04/04/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-016CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)04/04/2019
2019-CM-017CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2019 - Délibération - Annexe04/04/2019
2019-CM-018CONSEIL MUNICIPAL : installation de nouveaux conseillers municipaux - Délibération - (sans annexe)04/04/2019